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Catégorie : Reglementation

circulaire , décrets, arrêtés …etc

23/02/2023Reglementation

Enquête sur l’organisation et le temps dédié à l’information médicale

J’aime L’enquête sur le temps de travail des DIM en MCO joue les prolongations C’est pas faute de souligner depuis des années […]

16/12/202216/12/2022Instruction, Psychiatrie

Instruction autorisation en psychiatrie

J’aime INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/257 du 2 décembre 2022 relative à la mise en œuvre de la réforme des autorisations de l’activité de […]

19/10/2022Instruction

Consultations et centres mémoire : pour mémoire

J’aime Un nouveau cahier des charges des consultations mémoire et des centres mémoire de ressources et de recherche est publié par instruction. […]

30/09/2022Dossier du patient, Reglementation

Questionnaire COVID: quelle durée de conservation ?

J’aime Peut être avez vous un centre de vaccination qui a “poussé” dans vos murs . La question de la durée d’archivage […]

31/08/2022Arrêtés

Garantie de financement des ETS en période COVID

J’aime Arrêté du 24 août 2022 relatif à la garantie de financement des établissements de santé pour faire face à l’épidémie de […]

05/08/2022Décrets, SIH

Décret n° 2022-715 du 27 avril 2022 : signalement des incidents significatifs ou graves de sécurité des SI

J’aime Décret n° 2022-715 du 27 avril 2022 relatif aux conditions et aux modalités de mise en œuvre du signalement des incidents […]

02/08/2022Enquêtes, Numérique

CYBERATTAQUE CH DAX

J’aime Un an plus tard l’ANAP présente son rapport Le 9 février 2021, le Centre Hospitalier de Dax fait l’objet d’une cyberattaque […]

22/06/2022Arrêtés

Remboursement des PCR à la baisse

J’aime Arrêté du 21 juin 2022 modifiant l’arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la […]

31/05/2022MCO, Notice technique

Notice campagne tarifaire MCO 2022

J’aime Source ATIH Publication le 19/05/2022 d’une notice référencée n°ATIH-150-4-2022 du 26 avril 2022, qui fait l’objet de compléments d’information au titre […]

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