Arrété tarifaire 2023 MCO
J’aime Source LEGIFRANCE Arrêté du 30 mars 2023 fixant pour l’année 2023 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l’article […]
Catégorie : Psychiatrie
Registre isolement contention: anonymat avant communication
J’aime Source : CE, 8 février 2023, n° 455887 En vertu de l’article L.3222 – 5-1 du Code de la santé publique, un […]
Instruction autorisation en psychiatrie
J’aime INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/257 du 2 décembre 2022 relative à la mise en œuvre de la réforme des autorisations de l’activité de […]
Réforme du financement en psychiatrie JIMCGpsychiatrie 2022
J’aime Au GHU de Paris les 20 et 21 octobre 2022 ont eu lieu les 11emes journées nationales de l’information médicale, du […]
Nouveautés PMSI 2023
J’aime Source ATIH MCO et SSR 20221108_nouveautes_pmsi_2023_ssr_mco_vf SSR • Simplification CSARR • Suppression de la FPP : vers la mise en œuvre […]
Décret du 28 septembre 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l’activité de psychiatrie
J’aime Décret no 2022-1264 du 28 septembre 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l’activité de psychiatrie « Art. D. 6124-248. […]
Guide méthodo PSY 2022
J’aime Publié en aout 2022 sur le site ATIH Apparition des téléexpertises psy Les actes sont enregistrés selon la grille EDGARX (entretien, […]
Le cadre de l’activité de psychiatrie va changer d’ici 2023
J’aime Dans le cadre de la réforme des autorisations en psychiatrie, plusieurs décrets et un arrêté sont actuellement soumis à concertation Décret_CI_Psychiatrie_CNOSS_du_25.03.2022 […]
Arrêté du 1er mars 2022 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations pour les activités de SSR et de psychiatrie exercées par les établissements mentionnés aux d et e
J’aime NOR : SSAH2209786A ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/3/1/SSAH2209786A/jo/texte JORF n°0073 du 27 mars 2022 arrete 1er mars 2022 prestations SSR Psy OQN 2022 […]