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Catégorie : Instruction

16/12/202216/12/2022Instruction, Psychiatrie

Instruction autorisation en psychiatrie

J’aime INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/257 du 2 décembre 2022 relative à la mise en œuvre de la réforme des autorisations de l’activité de […]

19/10/2022Instruction

Consultations et centres mémoire : pour mémoire

J’aime Un nouveau cahier des charges des consultations mémoire et des centres mémoire de ressources et de recherche est publié par instruction. […]

18/05/2021Instruction, S.S.R.

Enquête 2021 sur les activités des PTS en SSR

J’aime 2011 la 1ère enquête portant sur l’usage des plateaux techniques en SSR était lancée L’enjeu était de déterminer le périmètre du […]

23/09/202024/09/2020HAD, Instruction, MCO

La circulaire frontière bien mûre ?

J’aime Depuis sa V1 la circulaire 2010 dite “frontière” relative aux prestations de soins réalisés en HDJ n’a eu de cesse de […]

15/02/2019Instruction, Reglementation

Projet de nouvelle “circulaire frontière”

J’aime Source : forum CNIM Les débats semblent en cours à la DGOS – une nouvelle instruction dite “gradation” devrait voir le […]

31/07/2018Instruction, MCO

Priorités nationales 2018 des contrôles externes

J’aime Publication officielle des priorités 2018 des contrôles T2A avec l’exclusion des ambu en M et Z (moratoire sur l’HdJ médicale) INSTRUCTION […]

25/06/2018Instruction, Psychiatrie, S.S.R.

INSTRUCTION relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des ETS sous OQN

J’aime INSTRUCTION N° DGOS/R1/2018/147 du 15 juin 2018 relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des établissements de […]

14/06/2018Instruction, MCO

Référentiel des actes Innovants Hors nomenclatures

J’aime L’ATIH nous rappelle que la transmission des données RIHN 2017 se fait avec le M6 2018 dans un Fichsup à nouveau […]

01/06/2018Instruction, MCO, Reglementation

Indications de la chimio : report des codes d’indication

J’aime Source SOFIME Une action conjointe des fédérations et de la SOFIME auprès de la DGOS permet de reporter la date de mise […]

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