Veille réglementaire SMR 2023
Pour mémoire Textes_SSR_maj _04_2023
Pour mémoire Textes_SSR_maj _04_2023
INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/257 du 2 décembre 2022 relative à la mise en œuvre de la réforme des autorisations de l’activité de psychiatrie La mise en […]
Un nouveau cahier des charges des consultations mémoire et des centres mémoire de ressources et de recherche est publié par instruction. Le texte entend engager […]
2011 la 1ère enquête portant sur l’usage des plateaux techniques en SSR était lancée L’enjeu était de déterminer le périmètre du financement à venir des […]
Depuis sa V1 la circulaire 2010 dite « frontière » relative aux prestations de soins réalisés en HDJ n’a eu de cesse de faire couler beaucoup d’encre […]
Source : forum CNIM Les débats semblent en cours à la DGOS – une nouvelle instruction dite « gradation » devrait voir le jour d’ici la fin […]
Publication officielle des priorités 2018 des contrôles T2A avec l’exclusion des ambu en M et Z (moratoire sur l’HdJ médicale) INSTRUCTION DGOS/R1/DSS/1A/2018/174 du 16 juillet […]
INSTRUCTION N° DGOS/R1/2018/147 du 15 juin 2018 relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des établissements de santé financés sous OQN […]
L’ATIH nous rappelle que la transmission des données RIHN 2017 se fait avec le M6 2018 dans un Fichsup à nouveau format (pour les MCO […]