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Instruction

Veille réglementaire SMR 2023

Billet publié dans Arrêtés Décrets Instruction Notice technique Reglementation S.S.R. et taggé avec textes réglementaires SMR le 04/04/2023 par DIM - Dr Gilles Madelon (mis à jour le 04/04/2023)

Pour mémoire Textes_SSR_maj _04_2023

Instruction autorisation en psychiatrie

Billet publié dans Instruction Psychiatrie et taggé avec autorisation psychiatrie instruction psychiatrie le 16/12/2022 par DIM - Dr Gilles Madelon (mis à jour le 16/12/2022)

INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/257 du 2 décembre 2022 relative à la mise en œuvre de la réforme des autorisations de l’activité de psychiatrie La mise en […]

Consultations et centres mémoire : pour mémoire

Billet publié dans Instruction et taggé avec instruction cm2r le 19/10/2022 par DIM - Dr Gilles Madelon

Un nouveau cahier des charges des consultations mémoire et des centres mémoire de ressources et de recherche est publié par instruction. Le texte entend engager […]

Enquête 2021 sur les activités des PTS en SSR

Billet publié dans Instruction S.S.R. et taggé avec instruction DGOS/MSSR/DGS/DSS/2021/78 du 2 avril 2021 le 18/05/2021 par DIM - Dr Gilles Madelon

2011 la 1ère enquête portant sur l’usage des plateaux techniques en SSR était lancée L’enjeu était de déterminer le périmètre du financement à venir des […]

La circulaire frontière bien mûre ?

Billet publié dans HAD Instruction MCO et taggé avec Instruction gradation des PEC le 23/09/2020 par DIM - Dr Gilles Madelon (mis à jour le 24/09/2020)

Depuis sa V1 la circulaire 2010 dite « frontière » relative aux prestations de soins réalisés en HDJ n’a eu de cesse de faire couler beaucoup d’encre […]

Projet de nouvelle « circulaire frontière »

Billet publié dans Instruction Reglementation et taggé avec instruction gradation le 15/02/2019 par DIM - Dr Gilles Madelon

Source : forum CNIM Les débats semblent en cours à la DGOS – une nouvelle instruction dite « gradation » devrait voir le jour d’ici la fin […]

Priorités nationales 2018 des contrôles externes

Billet publié dans Instruction MCO et taggé avec Controle TAA 2018 contrôles externes 2018 le 31/07/2018 par DIM - Dr Gilles Madelon

Publication officielle des priorités 2018 des contrôles T2A avec l’exclusion des ambu en M et Z (moratoire sur l’HdJ médicale) INSTRUCTION DGOS/R1/DSS/1A/2018/174 du 16 juillet […]

INSTRUCTION relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des ETS sous OQN

Billet publié dans Instruction Psychiatrie S.S.R. et taggé avec campagne tarifaire 2018 OQN le 25/06/2018 par DIM - Dr Gilles Madelon

INSTRUCTION N° DGOS/R1/2018/147 du 15 juin 2018 relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des établissements de santé financés sous OQN […]