Le cadre de l’activité de psychiatrie va changer d’ici 2023
J’aime Dans le cadre de la réforme des autorisations en psychiatrie, plusieurs décrets et un arrêté sont actuellement soumis à concertation Décret_CI_Psychiatrie_CNOSS_du_25.03.2022 […]
Catégorie : Reglementation
circulaire , décrets, arrêtés …etc
Article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
J’aime Rappel Modifié par LOI n°2016-41 du 26 janvier 2016 – art. 112 (V) Un décret en Conseil d’Etat, pris après avis […]
Arrêté du 1er mars 2022 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations pour les activités de SSR et de psychiatrie exercées par les établissements mentionnés aux d et e
J’aime NOR : SSAH2209786A ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/3/1/SSAH2209786A/jo/texte JORF n°0073 du 27 mars 2022 arrete 1er mars 2022 prestations SSR Psy OQN 2022 […]
Arrêté du 1er mars 2022 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d’hospitalisation pour les SSR
J’aime SOURCE legifrance arrete 1er mars 2022 Classif prestations SSR 2022 Article 1 L’arrêté du 5 mai 2017 susvisé est modifié conformément […]
Notice technique PMSI 2022
J’aime Mise en ligne du 22/12/2021 : MCO, HAD, SSR, Psychiatrie et Nomenclature La notice technique n° ATIH-693-16-2021 décrit les nouveautés relatives aux champs […]
Arrêté tarifaire SSR 2021
J’aime Publication de l’arrêté tarifaire SSR les tarifs en fichier excels : tarifs-joe_20210513_fp
Enquête 2021 sur les activités des PTS en SSR
J’aime 2011 la 1ère enquête portant sur l’usage des plateaux techniques en SSR était lancée L’enjeu était de déterminer le périmètre du […]
Transmission d’information médicale à un avocat
J’aime Source CNEH Je vous invite à lire attentivement la note publiée sur le site du CNEH sur le sujet Je la […]
Arrêté Forfaits MCO 2021
J’aime Au JO du jour, publication pour le MCO de l’Arrêté du 5 mars 2021 modifiant l’arrêté du 19 février 2015 relatif […]