Notice technique


« Nouvelles » modalités de financement du champ SSR

L’ATIH met à disposition la notice n° 251-4-2019  relative aux nouveautés de financement des établissements de santé, en lien avec la campagne tarifaire 2019 (champ d’activité SSR) composée des cinq annexes suivantes : notice_financement_ssr_2019 l’annexe 1 décrit les nouveautés relatives au financement de l’activité de SSR et en précise les […]


Notice campagne et budgétaire tarifaire 2019 : la totale

Source ATIH La présente notice, vise à informer les établissements de santé des nouveautés liées au financement des prestations d’hospitalisation et des modalités techniques de construction tarifaire des champs MCO, et HAD. Elle est composée de trois annexes : l’annexe 1 décrit les nouveautés relatives aux prestations d’hospitalisation ; l’annexe […]


Nouveautés « financement des activités de SSR »

La présente notice, vise à informer les établissements de santé des modalités de financement du champ SSR pour l’année 2018. Elle est composée de quatre annexes :  l’annexe 1 décrit les nouveautés relatives au financement de l’activité de SSR et en précise les modalités de valorisation ; l’annexe 2 précise les modalités […]


Campagne de financement SSR 2018

Source ATIH Dans le cadre de la campagne tarifaire 2018 en soins de suite et de réadaptation (SSR), la mise en œuvre des nouvelles modalités de financement nécessite la notification par les ARS aux établissements de santé de certains des paramètres de valorisation. Pour permettre aux établissements de comprendre l’ensemble […]