Rapports


Le système de santé français fait un bond … en arrière !   Mise à jour récente !

Source : OCDE (2017), Dépenses de santé (indicateur). doi: 10.1787/1ae0af3d-fr Les dépenses de santé sont définies comme les dépenses de consommation finale de biens et services de santé.Elles comprennent les dépenses d’origine publique et privée (y compris celles des ménages) consacrées aux soins curatifs, de réadaptation et de longue durée, […]


Hôpitaux de proximité

Parce qu’ils participent pleinement à l’égalité d’accès aux soins des Français, les hôpitaux de proximité doivent être reconnus dans leurs spécificités, au carrefour de la prise en charge hospitalière, des soins de premier recours et de l’accompagnement médico-social. La DGOS propose sur son site quelques notions utiles pour certains le […]


Évaluation des besoins des personnes handicapées et élaboration des réponses au sein des MDPH

La Commission maladies chroniques du HCSP a commandité une analyse quantitative et qualitative des processus d’évaluation des besoins de compensation des personnes handicapées. hcspr20150511_evalbesoinhandicapmdph Cette étude a été réalisée dans l’ensemble des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH), pour tenter d’objectiver les disparités de traitement et d’éventuels mécanismes explicatifs (organisation […]


Envoi aux DIM des maternités de « études et résultats » n°901 sur la mortinatalité en France

Vous trouverez, en pièce jointe, l’étude sur la mortinatalité en France réalisée par la DREES à partir des données d’accouchement collectées dans le cadre du PMSI-MCO des années 2012 et 2013. La qualité des données recueillies dans les établissements permet de reprendre le suivi de cet indicateur essentiel en périnatalité […]


Retrouvez sur le site de l’Atih le rapport relatif aux procédures de sanctions et contentieux à la suite de la campagne de contrôle 2011 de la tarification à l’activité (T2A) portant sur l’activité 2010 des établissements de santé. Cette publication répond à l’objectif formulé et développé dans la circulaire du 20 octobre 2011.

Pour la campagne de contrôle 2011, des contrôles de la T2A ont été mis en œuvre dans 26 régions concernant 206 établissements de santé. Les ARS ont notifié des sanctions définitives pour 49 établissements, nombre d’établissements sanctionnés en baisse par rapport aux campagnes de contrôle précédentes.

Have fun !


Le rapport sur La Gouvernance et l’utilisation des données de santé « Louis Bras » présente en septembre 2013

  1. les finalités initiales des bases SNIIRAM et PMSI, détaille son contenu et son organisation, sa richesse exceptionnelle et ses limitations
  2. Les enjeux que sont d’une part le risque de ré-identification et le risque de mésusage et d’autre part les grands bénéfices, démocratiques, sanitaires et économiques dont est porteur le SI.