Nouveaux recueils Traitements de type CAR-T cells

La notice technique ATIH n° CIM-MF-371-6-2019 vise à informer les établissements de santé des nouveaux recueils mis en place pour les traitements de type CAR-T Cells suite à la publication des arrêtés du 30 avril 2019 et du 8 juillet 2019. La prise en charge par l’assurance maladie de ces traitements est subordonnée au recueil et à la transmission par les établissements concernés, de certaines informations.

Cette notice ne concerne que peu d’établissements, mais il a été choisi de la diffuser selon le circuit habituel de transmission des notices, pour information large, en prévision d’une diffusion potentielle de la technologie.

Elle est composée des trois annexes suivantes :

• L’annexe 1 décrit les informations nouvelles à recueillir
• L’annexe 2 décrit le format des recueils
• L’annexe 3 indique la liste des établissements prescripteurs en 2018 ou au 1er trimestre 2019

• notice_technique_atih-371-6-2019_car-t-cells