CCAM 09 : fin de saison 16
Retrouvez ci dessous le document présentant les modifications de la CCAM V16 publié le 19/09 prenant effet à compter du trentième jour suivant la date de …
Reglementation
circulaire , décrets, arrêtés …etc
Les saisines 2007 de l’ATIH
Retrouvez ci dessous les saisines de l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation relatives aux contrôles réalisés dans le cadre de la tarification à l’activité des …
Les règles de facturation des soins
Les règles de facturation des soins réalisés dans les établissements de santé connaissent depuis la mise en oeuvre de la tarification à l’activité (TAA) des …
Décret n° 2009-982 relatif aux pénalités financières […] de la sécurité sociale
Parution sur Legifrance le 21 aout du Décret n° 2009-982 du 20 août 2009 relatif aux pénalités financières prévues à l’article L. 162-1-14 du code …
Quand PMSI rime avec SROS …
L’été est propice aux diffusions d’informations empilées sur le bureau En voici une publiée en mai et mise à jour en juillet relative aux relations …
Du bon usage de l’age gestationnel
L’ATIH (JFN) a rappelé début juillet suite à un débat ouvert sur AGORA (ici après vous être identifié) les conditions exclusives d’attente de l’age gestationnel …
Hôpital, patients, santé et territoireS (débats…)
Pour tous ceux qui souhaitent suivre les débats du sénat sur le sujet : voici un lien interessant Ici le projet de loi adopté le …
Volumes 1, 2 et 3 du manuel des GHM – version 11 complète
L’ATIH a publié le 16 mai 2009 de nouvelles mises à jour relatives aux informations nécessaires sur la version 11 de la Classification des groupes …
Le seul, le vrai guide méthodologique du recueil des informations applicable au 1er mars 2009 et les modifications !
L’ATIH a mis en ligne le 18 mai 2009, le Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en …