Archives de l’année : 2014

Diagnostic anténatal

Billet publié dans Reglementation et taggé avec Diagnostic anté natal le 16/01/2014 par DIM - Dr Gilles Madelon (mis à jour le 16/01/2014)

Le présent décret définit l’échographie obstétricale et fœtale, met à jour la liste des examens de biologie médicale et d’imagerie appartenant aux explorations pratiquées pendant […]

Certification des comptes : décrets et arrêté 2013

Billet publié dans Reglementation et taggé avec certifications des comptes le 11/01/2014 par DIM - Dr Gilles Madelon (mis à jour le 15/01/2014)

Décret n° 2013-1238 du 23 décembre 2013 relatif aux modalités de certification des comptes des établissements publics de santé Décret n° 2013-1239 du 23 décembre […]

Codes postaux

Billet publié dans Reglementation et taggé avec Codes postaux le 10/01/2014 par DIM - Dr Gilles Madelon (mis à jour le 15/01/2014)

L’ATIH diffuse une mise à jour valable pour les données 2013 de la correspondance entre les codes postaux et les codes géographiques du PMSI codepost_2013_corrige […]