L’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l’Inspection générale des finances (IGF) semblent finaliser un rapport sur la chirurgie ambulatoire, dans le cadre du cycle …
L’association des TIM Rhône Alpes vient de rouvrir son site Internet.
Vous le retrouverez sur le lien « Forums / Collèges / Assoc DIM -TIM »
Elle accueille désormais des adhérents des régions voisines n’ayant pas d’association au sein de leur département ou région.
Karine BOUZEREAU, présidente d’ATIMRA.
Le Collège Rhône Alpes de l’Information Médicale (CRAIM) organise sa prochaine journée annuelle le 13 novembre 2014 à St Etienne avec l’École des Mines
sur le thème de la collaboration entre hospitaliers et ingénieurs pour la conception et le développement d’outils pour optimiser les organisations hospitalières
Tous ceux qui sont intéressés peuvent d’inscrire.
Les équipes qui souhaiteraient proposer un poster pour faire état de leurs travaux sont les bienvenues.
Très cordialement
Dr Pierre METRAL
Président du CRAIM
Collège Rhône Alpes de l’Information Médicale
Résamut – Palais de la Mutualité – Place Antonin Jutard – 69003 Lyon
04.78.95.82.78 / 06.15.13.44.42
p.metral@resamut.fr
Au Journal Officiel du jour un arrêté UNCAM sur la facturation des Sages Femmes qui évolue au 1er juillet (lundi prochain) joe_20140624_0013 Le cumul des …
La circulaire relative aux modalités d’intégration des frontaliers travaillant en Suisse dans le régime général de sécurité sociale à compter du 1er juin est disponible …
Cette fois c’est fait , publication le 16 juin 2014 au JO du CSARR V2 applicable depuis le 30/12//2013 ! Le Catalogue spécifique des actes …
L’ATIH publie ce jour sur une application mobile dénommée « L’officiel des tarifs de l’activité hospitalière ». Gare aux cliniciens « branché » qui ne manqueront pas de vous …
Le 34eme rapport de la CNIL (2013) nous informe sur de nombreux sujets traités et à venir Données de santé : le NIR, identifiant national …
Parce que cette question aboutit parfois au DIM et que la recherche peut s’avérer …disons pénible… je vous propose ici un récapitulatif que m’a adressé notre collègue Francis Pradeau du CHU de Poitiers que je remercie
CME, CA, documents de conseils de service, recherche biomédicales, contentieux …etc
Circulaire AD 94-11 DU 20 OCTOBRE 1994 Tri et conservation des documents produits après 1968 par les établissements publics de santé : archives de l’administration générale de l’établissement (Série L de l’instruction annexée à l’arrêté du 11 mars 1968)
Conseil de surveillance
Article R6143-14 du code de santé publique
Les délibérations sont conservées dans un registre, sous la responsabilité du président du directoire. Ce registre est tenu à la disposition des membres du conseil de surveillance et du public, qui peuvent le consulter sur place. Ils peuvent également obtenir des copies ou des extraits des délibérations.
Les délibérations sont transmises sans délai au directeur général de l’agence régionale de santé. Celui-ci peut se faire représenter au conseil de surveillance
Il est raisonnable de penser que la durée de conservation des documents du Conseil de surveillance s’apparente à celle qui était appliquée au CA …
CAP, CTP, CHSCT, congés …
Circulaire AD 94-6 DU 18 JUILLET 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services chargés de la gestion du personnel et de la formation
La principale source de ces documents indispensables est le site des archives de france
