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Les soins critiques - 2026
Financement des addictions 2025
Les tarifs 2025 MCO & HAD sont publiées
Tarifs partiels en MCO 2024
MODÈLE DE FORMULAIRE SPÉCIFIQUE DE PRESCRIPTION D’UNE ACTIVITÉ PHYSIQUE ADAPTÉE
Arrêté du 27/12/2023 relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale des ETS-SMR publics ou privés
Arrêté du 30 mars 2023 relatif aux dotations et à la qualité du codage en psychiatrie
Veille réglementaire SMR 2023
Garantie de financement des ETS en période COVID
Remboursement des PCR à la baisse
Le cadre de l'activité de psychiatrie va changer d'ici 2023
Arrêté du 1er mars 2022 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations pour les activités de SSR et de psychiatrie exercées par les établissements mentionnés aux d et e
Arrêté du 1er mars 2022 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les SSR
Arrêté tarifaire SSR 2021
Arrêté Forfaits MCO 2021
Spécialités pharmaceutiques en SSR Màj 2020 !!
Garantie de financement COVID
Remontée simplifiée et accélérée des données du PMSI MCO
Indicateurs IFAQ 2019
Liste des Hôpitaux de Proximité 2019
Arrêté MIG 2019
Rapport évaluation Hotel Patient
Campagne tarifaire et budgétaire 2019 : les transports inter-établissements
Évolution tarifaire 2019 en SSR & PSY et tarifs des suppléments ST
Suppléments transports en SSR & Psy !
Arrêté prestations SSR 2019
Arrêté MIGAC 2018
Arrêté relatif aux forfaits alloués aux ETS MCO
Arrêtés PMSI 2019 pour le MCO ,l'HAD ,la Psy et SSR
Arrêté IFAQ pour 2018 
Les tarifs affichés par les ETS
DIP en SSR ...ou pas !
Liste des hopitaux de proximité 2018
Arrêtés SSR 2018
Référentiel des indications des spécialités pharmaceutiques inscrites sur la liste en sus
Arrêté prestations SSR 2018
Prime d'exercice territoriale
CAQES : vers une simplification de la gestion du risque ?
Arrêté fixant pour l'année 2017 les dotations régionales de financement des MIGAC
Financement des installations de téléconsultations
Instruction frontière v2017 ... what else?
Arrêté MIG 2017
Arrêté(z) l' "INDS" ...trop tard
Les tarifs MCO (xls) 2017 sont disponibles ..si , si ! (Vs 2016)
Circulaire frontière 2017
L’hôtel hospitalier
GHT : pourquoi ?
NABM & ZIKA
Envoi 2016 mensuel du PMSI SSR ...etc...
Arrêté fixant les groupes et les niveaux des emplois de direction des ARS
Dépistage des troubles de l'audition
La dégressivité des tarifs est en marche ...
Arrêté du 6 août 2015 fixant pour l'année 2015 les ressources d'assurance maladie versées sous forme de dotations ou forfaits annuels au service de santé des armées
Liste des actes SEH v2015
Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la SS ayant des activités de MCO ou ayant une activité d'HAD
FIDES ACE se poursuit
Arrêtés SSR et PSY
Arrêté PIP
Arrêtés prestations et tarifaires 2014
Les listes (format csv) de l'annexe 8 de l'Arrêté Prestations
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