circulaire , décrets, arrêtés …etc
Sur le site de l’ATIH la Notice Technique du 29 juillet précise les modalités MCO et SSR de la modification depuis le 1er janvier 2016 du recueil par site géographique dans …
Pour les vacanciers sachez que le 26/07/2016 l’ATIH a publié les BO des guides méthodo de MCO, SSR , HAD et Psy et le manuel des GHM 2016 Rien que …
Proposé par le Ministère : ght_vademecum La fiche 11 concerne le DIM Deux références à retenir Art. 107 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de …
Partager vos données de santé : pour quels bénéfices et à quelles conditions ? Quels usages des données de santé souhaitez-vous voir émerger pour les patients, les professionnels de santé, …
Le Ministère de la santé nous donne la réponse sur son site Chaque GHT sera construit et mis en place dans un territoire de santé dont la taille correspondra à …
Flash info : P.Métral Le règlement fait 90 pages et y est associé 2 directives qui complètent et modifient la directive européenne de 95 sur le sujet. Les considérations initiales …
Le Décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire est publié au JO Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de …
L’Arrêté du 30 mars 2016 portant modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale précise que les examens de …
On peut remercier le CNEH de ce travail de synthèse que nous ne manquerons d’utiliser à l’occasion Echos-JuriSanté-2016 et ici le projet original du 17/12/2015 : projet de loi de …
