Circulaire frontière 2017
Je vous livre tous les derniers documents glanés sur le sujet Arrêté_du_27_février_2017_version_consolidee_au_20170311 Annexes Extrait … Article 17 bis Créé par Arrêté du 27 février 2017 – art. 16 La catégorie …
Reglementation
circulaire , décrets, arrêtés …etc
Circulaire frontière : 3ème !
Attendez vous à voir publié prochainement la 3 ème version de la circulaire dite « frontière » – à l’heure au l’Europe revisite sa politique sur le sujet – Son petit nom …
Tarif des actes d’imagerie à la baisse …le 13/02/2017
La décision du 16 janvier 2017 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie modifie la convention nationale …
L’hôtel hospitalier
L’Arrêté du 2 février 2017 portant avis d’appel à projet et fixant la composition du dossier et les modalités de candidature pour intégrer la liste des établissements de santé retenus …
Procédure d’inscription et de radiation d’une spécialité pharmaceutique
Le site de la DGOS publie une notice d’information relative à la procédure d’inscription et de radiation d’une spécialité pharmaceutique dans une ou plusieurs indications thérapeutiques de la liste mentionnée …
Hôpitaux de proximité
Parce qu’ils participent pleinement à l’égalité d’accès aux soins des Français, les hôpitaux de proximité doivent être reconnus dans leurs spécificités, au carrefour de la prise en charge hospitalière, des …
Guide méthodo SSR : deuxième …provisoire
L’ATIH prend soin de vous en ce début d’année ..Il est vrai que la fin du mois de janvier est relativement calme 😉 En SSR nous voici avec un nouveau …
Qu’est-ce que le SNDS ?
La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé instaure, en son article 193, le Système national des données de santé (SNDS) et revoit le circuit …
EPRD 2017 … la « chasse » est ouverte
La campagne de collecte des données 2017 de l’Etat des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) – Plan global de financement pluriannuel (PGFP) est ouverte. Les fichiers sont en …