Arrêté MIG 2017
Arrêté du 4 mai 2017 fixant la liste des structures, des programmes, des actions, des actes et des produits financés au titre des missions d’intérêt …
circulaire , décrets, arrêtés …etc
Arrêté du 4 mai 2017 fixant la liste des structures, des programmes, des actions, des actes et des produits financés au titre des missions d’intérêt …
Ce décret annonce un arrêté à paraître pour les indicateurs et seuils servant à déterminer les zones « peu denses » ou celle avec un offre élevée… …
Alors que Les fédérations hospitalières souhaitaient le 18 avril réaffirmer la nécessité, pour leur rôle de représentation, de veille et d’analyse territoriale, d’un accès permanent …
L’Agence européenne du médicament (EMA) a lancé le 22/03/2017 un appel à candidatures pour rejoindre un groupe technique d’anonymisation (TAG) qui aidera l’Agence à développer …
La loi pour une République numérique affirme une nouvelle mission pour la CNIL de promotion de l’utilisation des technologies protectrices de la vie privée, notamment …
Attendus chaque année comme le Saint Graal , les tarifs 2017 des GHM dont la construction est aboutie dans la fameuse « boite noire » sont disponibles …
Je vous livre tous les derniers documents glanés sur le sujet Arrêté_du_27_février_2017_version_consolidee_au_20170311 Annexes Extrait … Article 17 bis Créé par Arrêté du 27 février 2017 …
Attendez vous à voir publié prochainement la 3 ème version de la circulaire dite « frontière » – à l’heure au l’Europe revisite sa politique sur le …
La décision du 16 janvier 2017 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par …