Notice technique


Notice campagne tarifaire MCO 2022

Source ATIH Publication le 19/05/2022 d’une notice référencée n°ATIH-150-4-2022 du 26 avril 2022, qui fait l’objet de compléments d’information au titre notamment de la facturation des forfaits et suppléments dans le cadre de la réforme des urgences pour les établissements ex-DG. notice_technique_complementaire_n_atih-150-4-2022_nouveautes_financement_2022_version_completee-hh Elle est composée […]


Notice technique PMSI 2022

Mise en ligne du 22/12/2021 : MCO, HAD, SSR, Psychiatrie et Nomenclature La  notice  technique n° ATIH-693-16-2021 décrit  les  nouveautés  relatives  aux  champs  d’activité  MCO  et  HAD,  nouveautés applicables, sauf précision contraire, au 1er  mars 2022. Dans une logique documentaire, les annexes SSR, psychiatrie et nouveautés nomenclature […]


Notice technique PMSI 2021

La notice n° ATIH-601-2-2021 vise à informer les établissements de santé des nouveautés 2021 relatives au recueil et au traitement des informations médicalisées dans les différents champs d’activité hospitalière. Les nouveautés concernant le champ d’activité psychiatrie étant applicables au 1er janvier 2021, une première notice […]


Transports intra et inter établissements 2020

À compter de mars 2020, une évolution de la valorisation des suppléments transports sera mise en place pour mieux prendre en compte la distance réellement parcourue. Cette évolution nécessite une évolution du recueil, d’une part pour que le supplément puisse être rattaché au séjour dont […]


“Nouvelles” modalités de financement du champ SSR

L’ATIH met à disposition la notice n° 251-4-2019  relative aux nouveautés de financement des établissements de santé, en lien avec la campagne tarifaire 2019 (champ d’activité SSR) composée des cinq annexes suivantes : notice_financement_ssr_2019 l’annexe 1 décrit les nouveautés relatives au financement de l’activité de […]


Notice campagne et budgétaire tarifaire 2019 : la totale

Source ATIH La présente notice, vise à informer les établissements de santé des nouveautés liées au financement des prestations d’hospitalisation et des modalités techniques de construction tarifaire des champs MCO, et HAD. Elle est composée de trois annexes : l’annexe 1 décrit les nouveautés relatives […]


Nouveautés « financement des activités de SSR »

La présente notice, vise à informer les établissements de santé des modalités de financement du champ SSR pour l’année 2018. Elle est composée de quatre annexes :  l’annexe 1 décrit les nouveautés relatives au financement de l’activité de SSR et en précise les modalités de valorisation ; […]