Archives du mois : juin 2018


JGS 2018 : les slides

Pour mémoire le programme : XIe JGS – Programme 22-05-18 Lien vers les interventions du jeudi 14 juin Lien vers les interventions du vendredi 15 juin  Merci aux organisateurs d’avoir mis à disposition les supports pour les infortunés qui n’ont pu s’y rendre


DSDOC 2018

Source Colrim Les Journées Données de Santé d’Occitanie 2018 les 15 et 16 novembre 2018 à l’Atria, Nîmes. Parcours et trajectoire Les données de santé font maintenant partie du quotidien des professionnels et des décideurs de santé. Elles sont désormais pleinement intégrées dans le pilotage de l’activité et les aspects décisionnels. Mais, de […]


INSTRUCTION relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des ETS sous OQN

INSTRUCTION N° DGOS/R1/2018/147 du 15 juin 2018 relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des établissements de santé financés sous OQN La campagne tarifaire 2018 des établissements de santé financés sous objectif quantifié national (OQN) s’inscrit dans le cadre de la progression de l’ONDAM établissements de […]


Guide pratique sur la protection des données personnelles

SOURCE CNOM Le Cnom et la Cnil ont publié le 20 juin un guide pratique à l’attention des médecins sur la protection des données personnelles, qui fait suite à l’entrée en application du Règlement général sur la protection des données (RGPD) le 25 mai. Le RGPD définit les données personnelles […]


GT Fédérations : campagne SSR 2018

Une réunion sur la campagne SSR 2018 s’est tenue le 13 juin à la DGOS. Les supports circulent … les voici accompagnés des points clés abordés La réunion s’est tenue en deux temps : Augmentation des tarifs Étape 1 : gérer le dispositif des avances pour les séjours non clos […]


Le scandale du CSARR dans le modèle de groupage actuel

Le Catalogue spécifique des actes de rééducation et réadaptation est destiné à décrire et coder l’activité des professionnels concernés dans les établissements de soins de suite et de réadaptation (SSR), dans le cadre des obligations réglementaires du recueil d’informations pour le programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI) en Soins […]


Journée des DIM d’Alsace 2018

La journée 2018 des DIM d’Alsace a eu lieu le 04 avril 2018 à l’hôpital d’Haguenau, organisée par le médecin chef du DIM Dr Chinaud Francis, sous l’égide de la direction de l’établissement Ce fut une journée dense en présentations très intéressantes Cette année encore le regroupement des DIM du Grand Est […]


Les tarifs affichés par les ETS

L’arrêté du 30 mai 2018 relatif à l’information des personnes destinataires d’activités de prévention, de diagnostic et/ou de soins Publics concernés: les professionnels de santé visés aux livres I. et III. de la quatrième partie du code de la santé publique, ainsi que les autres professionnels de la santé au […]


Référentiel des actes Innovants Hors nomenclatures

L’ATIH nous rappelle que la transmission des données RIHN 2017 se fait avec le M6 2018 dans un Fichsup à nouveau format (pour les MCO surtout) Les données 2018 devront ensuite être envoyées avec M12 2018 au plus tard (sauf nouvelle information…) Note pour le recueil RIHN: Comme l’indique l’instruction […]


IQSS 2018 – ISO-ORTHO

Source HAS : : Infections du site opératoire après pose de prothèse de hanche ou de genou Le développement de la mesure nationale des infections du site opératoire (ISO) après PTH ou PTG est réalisée en partenariat avec le CPIAS Ile de France, et en lien avec un groupe de travail regroupant les expertises […]


Facturation des médicaments et produits en sus d’un séjour pour les patients migrants

Source CNAM 29/11/2017 L’article 56 de la LFSS pour 2018 modifie l’article 33 de la loi du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004 et indique que « Lorsqu’un patient relevant d’un système de sécurité sociale coordonné avec le régime français, bénéficie d’un ou plusieurs spécialités […]


Le séminaire de l’ENCc devient le SNH

La 22ème édition du Séminaire National des Hospitaliers (ex-séminaire ENCC) interrogera les enjeux et les perspectives des (r)évolutions en cours du système hospitalier français, à l’heure où le ministère de la santé a engagé une réflexion sur la transformation du système de santé, la réforme du financement de l’hôpital, l’évolution […]


Indications de la chimio : report des codes d’indication

Source SOFIME Une action conjointe des fédérations et de la SOFIME auprès de la DGOS permet de reporter la date de mise en œuvre des codes d’indication des chimiothérapie pour le remboursement des molécules de la liste en sus au 1er mars 2019 (en MCO et HAD). Courrier_Calendrier-codage_SoFIMe_VS_20180511_SBM 20180312-note-d-information relative à […]


Réserve prudentielle 2018 et évolution des tarifs SSR & Psy

Définition : Lors de la détermination annuelle de l’objectif mentionné au I de l’article L. 162-22-2, une part de son montant peut être affectée, par arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale, à la constitution d’une dotation mise en réserve, de manière à concourir au […]