Archives de l’année : 2009



Les 10 et 11 décembre prochain auront lieu à la Vilette – Paris , deux journées proposées autour de 4 thèmes : Evaluer pour favoriser le bon usage Déployer les politiques d’amélioration de la qualité Accompagner les évolutions de l’offre de soins Promouvoir la sécurité des soins Retrouvez le programme […]

Rencontres HAS :10 & 11 /12/ 2009




Un petit rappel qui peut toujours servir à ceux qui se demandent encore …. Voici l’arrêté relatif à la production des informations d’activité médicales en vigueur le 06/10/09! Arrete_du_22_fevrier_2008_version_du_20090301 Je vous sort un extrait utile :  Article R6113-1 du code de santé publique Pour l’analyse de leur activité médicale, les […]

Arrêté du 22/02/08 relatif au recueil et au traitement des ...


En aout 2008 étaient publiés 2 décrets relatifs à la déclaration des enfants nés sans vie;  les voici pour mémoire : decret-foetus-sur-livret-de-famille decret-declaration-a-partir-de-16-sem Une année plus tard , la circulaire_182_190609 interministérielle DGCL/DACS/DHOS/DGS/DGS/2009/182 du 19 juin 2009 relative à l’enregistrement à l’état civil des enfants décédés avant la déclaration de naissance […]

Le RUM des bébés morts nés : circulaire 182 du ...






Retrouvez ci dessous le document présentant les modifications de la CCAM V16 publié le 19/09 prenant effet à compter du trentième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française soit le 19 octobre 2009 . joe_20090919_0013 Retrouvez la CCAM en ligne directement sur le site de l’assurance […]

CCAM 09 : fin de saison 16



Retrouvez ci dessous les saisines de l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation relatives aux contrôles réalisés dans le cadre de la tarification à l’activité des établissements de santé  . Les avis portent sur les règles de hiérarchisation et de codage des informations médicales suite à la campagne de contrôle 2007 […]

Les saisines 2007 de l’ATIH


L’INCa vient de lancer 5 appels à projets publiés sur le site Projets libres Recherches biomédicales, date limite : 25 octobre 2009 (lettre d’intention) Identification des organisations hospitalières interrégionales de recours en oncologie pédiatrique, date limite : 3 novembre 2009 Recherche en sciences humaines et sociales, santé publique et épidémiologie, […]

Appel à candidature INCA




Pub ! Si l’intérêt d’une démarche participative,  inscrite comme pilier de la promotion de la santé telle que définie dans la charte d’Ottawa,  semble aujourd’hui acquis dans le domaine de la santé,  sa mise en œuvre réelle ainsi que la démarche qui l’inspire ne sont pas toujours évidentes. Avons-nous tous […]

4ème rencontre régionale des acteurs en éducation pour la santé


Pour ceux qui chercheraient encore un modèle papier du recueil de l’indice de gravité simplifié utilisé systématiquement en réanimation , soins intensifs et soins continus , voici plusieurs modèles transmis sur le forum en février dernier fiche_igs2_xls indice-de-gravite-simplifiee_xls glasgow-et-igs-2_doc Enfin, si le papier ne vous parlait pas, voici le lien […]

Feuille IGS et « calculette »


Les règles de facturation des soins réalisés dans les établissements de santé connaissent depuis la mise en oeuvre de la tarification à l’activité (TAA) des modifications substantielles. Le ministère de la santé propose sur cette page unique un ensemble de fiches de synthèse de ces règles , dont celle des […]

Les règles de facturation des soins