Pour ceux qui les attendaient : les voici : les ICR de la CCAM de la V0bis à la V22 sont parus ; 2 fichiers publiés sur le site d’ATIH pour les établissements avec médecins salariés (le plus souvent ex-DG) et pour les établissements avec médecins non-salariés . Une documentation (.pdf) précise les explications spécifiques de cette mise à jour, notamment pour les actes d’anatomocytopathologie (CCAM V21)
La décision du 18 janvier 2010 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie est disponible ici
et voici la liste des actes concernés : CCAM Anapath
La version 20 de la CCAM permet la mise en oeuvre au 01/05/2010 d’une nouvelle classification des actes de radiothérapie externe à la CCAM qui se traduit par :
- la fermeture de 48 codes,
- l’inscription de 32 nouveaux codes,
- la modification de 24 codes
- des modifications d’arborescence,
conformément à la décision du 11 février 2010 de l’Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’Assurance Maladie, publiée au JO du 04/04/2010.
Pour mémoire ces actes seront incontournables à compter du 1er juillet 2010 , date de disparition définitive des anciens actes de radiothérapie
Je remercie le Dr Bohrer pour cette contribution de 2003 , diffusé sur le forum , qui nécessite certes une petite mise à jour : n’oublions pas que nous en sommes à la 17 Version!
N’empêche le gros du travail est fait : Merci !
Et en plus c’est la version qui tient dans la main , qui tient dans la main …et même dans la poche
Bien sur vous trouverez toujours sur le site de l’ATIH la version officielle de la CCAM de poche …de l’époque
Retrouvez ci dessous le document présentant les modifications de la CCAM V16 publié le 19/09 prenant effet à compter du trentième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française soit le 19 octobre 2009 .
Retrouvez la CCAM en ligne directement sur le site de l’assurance maladie
Retrouvez également sur le site du Dr Beddok , les outils Open source pour la CCAM
Pour les amateurs de fichiers improbables : le Cactot 17 est disponible sur le site de l’AM et ici même
Les dernières dispositions générales expliquant précisant les règles de facturation des actes de la classification commune des actes médicaux ( CCAM) a été mise à jour en novembre 2008
Elles sont disponibles sur le site de l’assurance maladie « ameli » et ici
Manifestement elles sont utiles au DIM même si notre métier n’est pas de faire a priori des factures ; encore que je connais pas mal de DIM ex OQN ….
A suivre bientot d’autres compléments