Controle externe


Controles T2A externes : priorités 2014

L’INSTRUCTION N° DGOS/R1/DSS/MCGR/2014/105 du 10 avril 2014 relative aux priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l’activité pour 2014 nous rappelle les intentions du contrôle externe pour 2014 . séjours avec CMA de niveau 3 ou 4 essais cliniques de phase I interventions de confort erreur de DP […]


Journées des DIM d’Alsace 2010 : les peupeutes…

Chers ami(e)s La « journée annuelle des D.I.M d’Alsace » organisée le 26 novembre par le centre hospitalier de Mulhouse a réuni pas moins de 90 participants de la région et d’ailleurs. Cette journée inaugurée par la directrice du CH de Mulhouse, Madame Portal , a été organisée par le Dr Etienne […]


Controle externe 2010 : les nouveautés !

Je vous propose un résumé relatif à la concertation du 10 mars 2010 entre assurance maladie et fédérations hospitalières à propos du programme des contrôles externe 2010 Juste un mot à propos des priorités du programme des contrôles 2010 Prestations et champs déjà contrôlés au cours des campagnes antérieures : […]


Le DIM , le CH et la sécurité sociale: une relation singulière !

Je souhaite aborder ce sujet sensible pour le rendre compréhensible de tous Pour en savoir un peu plus sur le rôle du DIM en général, je vous invite à consulter ce petit article qui rappelle de manière light le rôle du DIM Rappellons d’abord que chaque établissement sanitaire de santé […]


Décret n° 2009-982 relatif aux pénalités financières […] de la sécurité sociale

Parution sur Legifrance le 21 aout du Décret n° 2009-982 du 20 août 2009 relatif aux pénalités financières prévues à l’article L. 162-1-14 du code de la sécurité sociale et à diverses mesures intéressant la lutte contre la fraude Le texte en pdf est disponible : joe_20090821_0018 Ce décret met […]