CCAM


ASSOCIATION D’ACTES D’ÉCHOGRAPHIE : RÈGLE DE FACTURATION

Pour les actes d’échographie, lorsque l’examen porte sur plusieurs régions anatomiques, un seul acte doit être facturé, correspondant au mieux à la description de l’activité réalisée à titre externe. Cette règle s’applique, exceptés dans les cas d’examen d’organes intra-abdominaux et/ou pelviens et d’un ou plusieurs des organes suivants : sein, […]


ICR 2017

Les indice sde couts relatifs de la CCAM descriptive à usage PMSI 2017 ont été publiés Ce fichier contient tous les actes et les correspondances en ICR depuis la v0. icr-2017_01 (xlsx)


CCAM V45

Une fois n’est pas coutume je vous pousse les mises à jour de la base CCAM (version 45) Elles peuvent être faites selon votre procédure habituelle. Pour les CTI, ne pas oublier d’actualiser également la base utilisée pour la consultation dans Webvisu. Les fichiers CACTOT et CAMTOT reprennent l’ensemble des […]


CCAM V44.50

La version 44.50 de la CCAM permet la mise en œuvre au 28 octobre 2016 de : – 12 actes remboursables sous conditions en Dentaire : HBLD040, HBLD043, HBLD033, HBLD023, HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087 – Création d’un acte : YYYY465 (du chapitre 19 complémentaire au LBLD017) […]


CCAM v42 : c’est parti le 15 mars 2016 !

Décision du 16 décembre 2015 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie – V42 !!! La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et prendra effet trente jours après sa publication. – Les subdivisions «01.04.01 […]


La CCAM descriptive met le feu au lac !

La SOFIME et les fédérations d’établissements ont adressé un courrier commun pour protester contre la manière dont la CCAM descriptive a été mise en place… Vous trouverez ce courrier diffusé sur les forums ici => 15-080-Courrier commun CCAM descriptive Un extrait : « L’ensemble des professionnels et des fédérations étaient demandeurs depuis de […]


L’Association des Structures d’Informatique Hospitalière Publiques Autonomes(ASINHPA) et Les Entreprises des Systèmes d’Information Sanitaires et Sociaux demandent l’annulation de la CCAM descriptive telle qu’imaginé par l’ATIH en échange d’ajout « d’informations connexes » , notamment en s’appuyant sur le calendrier irréaliste du 1er mars 2015

Gageons que les DIM soient des débats futurs sur le sujet ..

 


CCAM

Mise à jour 2015

En 2015 l’ATIH met en œuvre une 1ere version de CCAM descriptive à usage PMSI publiée au bulletin officiel sous le N° 2015/8 bis et devient la référence pour le codage PMSI en 2015. Elle a pour objectif de permettre la subdivision d’actes pour les besoins du PMSI ou la description des actes médicaux validés par la Haute autorité de santé (HAS) réalisés dans les établissements hospitaliers mais absents de la publication CCAM sur le site CCAM en ligne de l’Assurance maladie
Sa mise en œuvre est prévue pour le 1er janvier 2015 pour les établissements MCO, HAD et psychiatrie et le 29 décembre 2014 pour les établissements SSR

CCAM V39.10

La v39.10 permet la mise en œuvre au 01/01/2015 du tarif cible de 3 763 codes actes/activités/phases pour les médecins de secteur 1 et 2 adhérents au CAS, de la suppression des modificateurs O, X, I et 9. Information technique: la structure est modifiée.

Retrouvez la CCAM V39.10 proposée par l’ATIH

Retrouvez les documents relatifs à la V39 CCAM fournis par Ameli

Le descriptif des évolutions de la version actuelle

La CCAM à imprimer avec les tarifs

 


Hippoccam : le site des incompatibilités d’actes

Je me permets de faire un petit zoom sur un site bien utile mis à disposition par un de nos confrères

« HippoCcam est un site à l’usage des professionnels de santé. Il comporte un répertoire de près de 15 000 associations d’actes incompatibles de la CCAM. Ce répertoire a été constitué en analysant chaque acte au regard des règles de codage et des notes d’actes et de subdivisions de la CCAM. Il est consultable gratuitement et sans inscription.
Les incompatibilités sont relatives aux associations d’actes ne pouvant être codées par application des dispositions générales (conventions d’écritures, notes d’utilisation, règles d’incompatibilités).Pour interroger le répertoire, saisir le code CCAM – 4 lettres et 3 chiffres – de l’acte réalisé. HippoCcam indique les codes incompatibles avec l’acte saisi et précise au moins une référence réglementaire (note de l’acte dans la CCAM, note de chapitre ou de subdivision, existence d’une procédure, article des dispositions générales…)
L’absence dans HippoCcam d’une association d’actes incompatibles ne signifie pas qu’elle soit autorisée par la CCAM, toutes les combinaisons possibles ne pouvant être listées. »

Retrouvez le site dans la liste des liens « professionnels »


CCAM V29 le 14/12/2012 !

Le site de l’assurance maladie nous informe que la version 29 de la CCAM sera en mise en œuvre le 14/12/2012 Les modifications touchent essentiellement des notes d’indication (ajout pour 5 actes, suppression pour 2 actes, modification pour 4 actes et 1 modificateur), de modifications de libellés pour 6 actes […]