S.S.R.


Arrêtés PMSI 2019 pour le MCO ,l’HAD ,la Psy et SSR

Publication de arrêtés PMSI SSR qui mettent à jour les références des annexes Arrêté du 26 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d’hospitalisation à domicile et à la […]


Campagne tarifaire et budgétaire 2019

SOURCE ATIH La fameuse notice technique n° 2-790-2019 du 24 décembre 2018 ( notice_technique_complète_nouveautes_pmsi_2019 )  a été publié le soir de Noel Les nouveautés concernant le champ d’activité psychiatrie étant applicable au 1er janvier 2019, une première notice relative à ce champ, accompagnée des nouveautés de type « nomenclature », a été publiée le 23 […]


LAMDA SSR

Source ATIH La présente notice vise à informer les établissements de santé de la possibilité de modifier et compléter les données précédemment transmises afin de disposer d’une exhaustivité et d’une qualité maximale. A cet effet un dispositif LAMDA sur le champ SSR est mis œuvre par l’agence. Il permet de renvoyer les […]


Guide méthodo SSR 2019 provisoire

SOURCE ATIH  Le présent document est la version provisoire du guide méthodologique des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation La version définitive à paraître au Bulletin officiel (sous le numéro 2019/2 bis fascicule spécial). Ce guide, applicable à partir de la […]


Transmission SSR M11 2018

ATIH Disponible mais pas encore ce jour dans l’espace de téléchargement de l’ATIH Les versions des logiciels, ci-dessous, doivent obligatoirement être utilisées : Pour les établissements sous DAF : MAGIC 5.1.0.1 – mise à jour pour 2018 : Télécharger ici – Version utilisable à partir du M3 2018 – Prise en […]


Ovalide teste le Csarr

Source ATIH Le guide OVALIDE mis en ligne le 13/11/2018 s’applique sur toute l’année 2018 Entre autres nouveautés  : Un tableau a été supprimé : 1.D.2.LISP – Lits identifiés soins palliatifs. Il est repris dans le nouveau tableau 1.D.2.LUS – Lits et unité spécifiques, auquel a été ajoutée la description de […]


MIG MCO & SSR version 2018

SOURCE Legifrance Arrêté du 28 juin 2016 fixant la liste des structures, des programmes, des actions, des actes et des produits financés au titre des missions d’intérêt général mentionnées aux articles D. 162-6 et D. 162-7 du code de la sécurité sociale ainsi que la liste des missions d’intérêt général […]


Nouveautés « financement des activités de SSR »

La présente notice, vise à informer les établissements de santé des modalités de financement du champ SSR pour l’année 2018. Elle est composée de quatre annexes :  l’annexe 1 décrit les nouveautés relatives au financement de l’activité de SSR et en précise les modalités de valorisation ; l’annexe 2 précise les modalités […]


Campagne de financement SSR 2018

Source ATIH Dans le cadre de la campagne tarifaire 2018 en soins de suite et de réadaptation (SSR), la mise en œuvre des nouvelles modalités de financement nécessite la notification par les ARS aux établissements de santé de certains des paramètres de valorisation. Pour permettre aux établissements de comprendre l’ensemble […]


INSTRUCTION relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des ETS sous OQN

INSTRUCTION N° DGOS/R1/2018/147 du 15 juin 2018 relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des établissements de santé financés sous OQN La campagne tarifaire 2018 des établissements de santé financés sous objectif quantifié national (OQN) s’inscrit dans le cadre de la progression de l’ONDAM établissements de […]


GT Fédérations : campagne SSR 2018

Une réunion sur la campagne SSR 2018 s’est tenue le 13 juin à la DGOS. Les supports circulent … les voici accompagnés des points clés abordés La réunion s’est tenue en deux temps : Augmentation des tarifs Étape 1 : gérer le dispositif des avances pour les séjours non clos […]