La précarité dans la CIM10
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Le contexte  : un mot de l’ARS … SSR : enjeux pour les établissements de l’évolution du modèle de financement

Dans la perspective de l’évolution prochaine du modèle de financement du SSR en 2016, il est impératif pour les établissements :

  • de bien procéder au recueil de la précarité ; 
  • d’améliorer le codage avec l’aide des médecins DIM (notamment l’antériorité chirurgicale) ;
  • de développer l’activité en journées sur 2014 malgré le peu d’évolution des DAF.

Dans la pratique Les codes précarités retenus par l’ATIH pour remplir les tableaux OVALIDE MCO correspondants sont décrits en annexe  du Guide de Lecture des différents tableaux OVALIDE MCO (page 124) . Vous avez bien lu MCO pas SSR ( rien n’est remonté sur le sujet en SSR ! )

Liste des diagnostics de précarité ( tous de sévérité de niveau 1)

Z5500 Analphabétisme et illettrisme
Z5508 Faibles niveaux éducatifs, autres et sans précision
Z551 Scolarisation inexistante ou inaccessible
Z590 Sans abri
Z5910 Logement insalubre ou impropre à l’habitation
Z5911 Logement sans confort
Z5912 Logement inadéquat du fait de l’état de santé de la personne
Z5913 Logement en habitat temporaire ou de fortune
Z5918 Logements inadéquats, autres et non précisés
Z5950 Absence totale de revenu, d’aide et de prestation financières
Z5958 Situations de pauvreté extrême, autres et sans précision
Z5960 Bénéficiaire de la CMUc
Z5961 Bénéficiaire de l’AME
Z5962 Bénéficiaire de minima sociaux
Z5968 Faibles revenus, autres et non précisés
Z5970 Absence de couverture sociale
Z5978 Couverture sociale et secours insuffisants, autres et non précisés
Z6020 Personne vivant seule à son domicile
Z6028 Solitudes, autres et non précisées
Z6030 Difficultés liées à la langue
Z6038 Difficultés d’acculturation, autres et non précisées

Le guide est très clair sur 3 indicateurs : CMU-C AME et soins urgents …extrait de ANO …du coup à quoi bon les recoder en CIM10 ?

  1. Le tableau A présente la répartition en effectif des codes CIM10 de précarité (en position de DP, DA ou DR). Il indique également l’effectif correspondant à des séjours en AME, en CMU-C ou en soins urgents. Ces indicateurs proviennent des variables du fichier ANO.
  2. Le tableau B présente par GHM, pour les diagnostics de précarité, les indicateurs suivants :
    – Le nombre de séjours
    – Le nombre de journées
    – Le nombre de séjours sans nuitée ou de séances
    – Le nombre de séjours en CMU-C
    – Le nombre de séjours en AME
    – Le nombre de séjours en soins urgents

Les indications de séjours en CMU-C, AME et soins urgents proviennent des variables du fichier ANO.

Alors hormis le fait que l’on peut se demander si l’information sera présente dans le dossier du patient, on peut souligner comme Pierre Metral le faisait il y a quelques mois , qu’entre autres informations , le chômage ou la dépendance envers une tierce personne n’y figurent pas … et qu’aucune définition des items n’est fournie par l’ATIH

Et finalement , on peut aussi se demander pourquoi tout ça ? sans doute quelqu’un a la réponse ?

Je vous invite à relire l’article de Jérome Talmud de 2014 portant sur l’évaluation de la précarité en SSR : à l’aune du modèle EPICES et du PMSI et les travaux de 2009 poussés à l’époque par A Valery relatif à EPICES

En tout état de cause, toutes ces publications sont plus récentes que celle disponible sur le sujet sur le site de l’ATIH de 2002

En conclusion, si les enjeux portent dès 2016 sur le SSR on peut s’étonner de ne rien voir sur le sujet dans OVALIDE SSR en 2015 ?!