Les guides MCO


Dans le champ de la MCO ( hospitalisation de courte durée) apparait en 2004 , la tarification à l’activité (T2A) dans les établissements publics et privés de santé . LA TAA en hospitalisation à domicile (HAD) apparait dans la foulée

Avec elle la publication annuelle d’un guide de production des RSS décrivant les règles de description des prises en charge hospitalière

Vous trouverez ci dessous les différentes versions des guides méthodologiques de production des informations relatives à l’activité médicale de ce champ d’activité

Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable au 1er mars 2016 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2016/6 bis.

Il est l’annexe II de l’arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 février 2008.

Il annule et remplace le  Fascicule spécial n° 2015/6 bis du Bulletin officiel et les versions provisoires mises en ligne sur ce site respectivement le 11/01/2016 et le 08/4/2016.

Pour en faciliter la lecture, il est proposé un document signalant par un surlignage de couleur jaune et bleue les modifications intervenues par rapport à la version de 2015.

Guide méthodologique de production des informations applicable au 1er mars 2015 provisoire

Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable au 1er mars 2015 est publié au Bulletin officiel : fascicule spécial n° 2015/6 bis.

Il est l’annexe II de l’arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 22 février 2008. Il annule et remplace la version précédente (Bulletin officiel spécial n° 2014/6 bis).

Guide méthodologique de production des informations applicable au 1er mars 2014 provisoire

L’ATIH a mis en ligne la version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie.

La version définitive à paraître au Bulletin officiel (sous le numéro  2014/6 bis fascicule spécial) sera applicable au 1er mars 2014. La version officielle du guide annulera et remplacera la version précédente (Bulletin officiel spécial n°2013/6 bis).

Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable au 1er mars 2013 est publié au Bulletin officiel

Le fascicule spécial n° 2013/6 bis est publié sur le site de l’ATIH le 16/07/2013 ! Il est l’annexe II de l’arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 22 février 2008 modifié. Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2012/6 bis du Bulletin officiel et la version provisoire mise en ligne sur ce site le 23 avril 2013.
Par rapport à la version provisoire, seules les pages 28, 58-59, 100, 120 et 138 ont été modifiées.

Guide méthodologique de production des informations applicable au 1er mars 2013 provisoire 

Version du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie tenant compte des remarques exprimées à la suite de la mise en ligne le 8 février dernier d’une version provisoire. Le fichier ci-joint, débarrassé du texte biffé et des surlignages a été adressé au Bulletin officiel pour publication. Seule cette dernière, à venir sous le numéro de fascicule spécial n° 2013/6 bis, constituera la version officielle de référence.Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2012, telles que signalées dans la version provisoire mise en ligne le 8 février, sont conservées : surlignage jaune pour les ajouts, surlignage bleu du texte biffé pour les suppressions. Les modifications résultant des remarques exprimées après le 8 février sont surlignées en vert.

Guide méthodologique de production des informations applicable au 1er mars 2013 : version 11e

Version provisoire du Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, appelé à remplacer à partir du 1er mars 2013 le  fascicule spécial n° 2012/6 bis du Bulletin officiel.Seule la publication au Bulletin officiel de ce document , à venir sous le numéro de fascicule spécial n° 2013/6 bis, constituera la version officielle de référence. Pour faciliter la lecture, les modifications intervenues par rapport à la version de 2012 sont signalées par un surlignage : les ajouts sont indiqués par un surlignage jaune, les suppressions par un surlignage bleu.

Guide méthodologique de production des informations applicable au 1er mars 2012 : version 11d

Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en MCO et odontologie applicable au 1er mars 2012 est publié au Bulletin officiel : Guide methodo 2012-6 bis . Il est l’annexe II de l’arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 22 février 2008 modifié. Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2011/6 bis du Bulletin officiel

Guide de production des informations applicable au 1er mars 2011 : version 11c

Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en MCO et odontologie applicable au 1er mars 2011 est publié au Bulletin officiel : Guide methodo 2011-6 bis . Il constitue l’annexe II de l’arrêté du 7 février 2011 modifiant l’arrêté du 22 février 2008 modifié. Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2010/5 bis du Bulletin officiel.

Retrouvez ici le guide surligné : mco_methodologie_11_6bis

 Guide de production des informations applicable au 1er mars 2010: version 11b

Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en MCO et odontologie applicable au 1er mars 2010 est paru au Bulletin officiel : Guide_methodo_2010-5bis . Il constitue l’annexe II de l’arrêté du 30 novembre 2009 modifiant l’arrêté du 22 février 2008. Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2009/5 bis du Bulletin officiel.

Guide méthodologique du recueil des informations applicable au 1er mars 2009: les débuts de la V11 et nouvelle définition du DP !

Le Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie applicable au 1er mars 2009  — FASCICULE SPÉCIAL n° 2009/5 bis du Bulletin officiel (BO)—, constitue l’annexe II de l’arrêté du 20 janvier 2009 modifiant l’arrêté du 22 février 2008. Il annule et remplace le fascicule spécial n° 2006/2 bis du BO et ses mises à jour de 2007 (fascicule spécial n° 2007/4 bis du BO) et de 2008.

Radiothérapie : nomenclatures des types de dosimétrie et de machine

La Notice_technique_n764-CIM-MR-2-2009 présente les nomenclatures permettant le codage des informations « type de dosimétrie » et « type de machine » du format 014 du RUM

 2008 : Apparition de la version 10C

L’Arrêté du 22 février 2008 (JO : joe_20080229_0060) relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en MCO et odontologie, et à la transmission d’informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l’article L. 6113-8 du code de la santé publique. Modifié par les arrêtés du 20 janvier 2009, du 30 novembre 2009 et du 7 février 2011.

Annexes (Bulletin officiel Santé–Protection sociale–Solidarités n° 2008/4 du 15 mai 2008) :

  • Annexe I : modifications apportées par la version 10c de la classification des groupes homogènes de malades (p. 159) ;
  • Annexe II : mise à jour de la classification commune des actes médicaux (CCAM) (p. 161) ;
  • Annexe III : modifications du guide méthodologique de production des résumés de séjour du PMSI en médecine, chirurgie et obstétrique en rapport avec la version 10c des GHM (p. 167).

Ces annexes sont là : ste_20080004_0010_p000

Guide méthodologique du recueil des informations applicable en mars 2007

Le Guide méthodologique de production des résumés de séjour du PMSI en médecine, chirurgie et obstétrique, prend en compte les modifications résultant de l’arrêté modificateur du 27 février 2007 et en rapport avec la version 10b de la classification des groupes homogènes de malades.

Guide méthodologique du recueil des informations applicable en mars 2006

Le Guide méthodologique de production des résumés de séjour du PMSI en médecine, chirurgie et obstétrique constitue l’annexe III de l’arrêté du 28 février 2006 modifié par l’arrêté du 31 décembre 2003, annule et remplace le fascicule spécial n° 2004/2 bis du Bulletin officiel.

Guide méthodologique du recueil des informations applicable au 1/1/2004

Le guide méthodologique de production des résumés de séjour du PMSI en médecine, chirurgie et obstétrique constitue l’annexe III de l’arrêté du 31 décembre 2003. Il s’est appliqué dans les établissements publics et privés à partir du 1er janvier 2004

 

 

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