Archives du mois : août 2012


AME 2012 : les news!

La réforme de la tarification des prestations d’hospitalisation de court séjour (MCO) pour les patients bénéficiaires de l’AME est entrée en vigueur le 1er janvier 2012. Afin de permettre les adaptations nécessaires des systèmes d’information de la CNAMTS et des établissements de santé, la facturation de ces séjours a été […]


Congrès Odissé : Recours aux soins hospitaliers et territoires

Bonjour, Les Collèges régionaux des DIM de Bretagne, Pays-de-la-Loire et Poiutou-Charentes se sont associés aux ORS et Registres des trois mêmes Régions pour vous proposer une journée le 13 novembre prochain à Angers sur différentes pratiques autour de l’utilisation des bases du PMSI : Congrès Odissé : Recours aux soins […]


Décret no 2012-969 du 20 août 2012 : fonctionnement des structures alternatives à l’hospitalisation

Le décret modifie certaines conditions techniques de fonctionnement des structures alternatives à l’hospitalisation complète : il facilite les prises en charge à temps partiel ou celles d’anesthésie ou de chirurgie ambulatoires et il renforce la qualité des soins au moyen d’une organisation spécifique formalisée, soumise à des indicateurs de qualité, […]


La TAA a t-elle de l’avenir ? et le DIM ? Rapport de la Mecss

Publication du rapport d’information n° 703 (2011-2012) de MM. Jacky LE MENN et Alain MILON, fait au nom de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales, déposé le 25 juillet 2012 Le rapport complet La synthèse du rapport r11-703 Quelques extraits de la […]