Date d’entrée = date de sortie : GHS ou non ?


Voilà plusieurs mois que je me disais : « faut que tu écrives un truc utile pour les Hopitaux de jour ou la chirurgie ambulatoire de 0 jour ! »

Posons le décor:

A la question posée : « comment distinguer ce qui peut donner lieu ou non à la facturation d’un GHS ? » JF Noury répondait ceci en mars 2008 donc bien après la publication de la circulaire frontière

I.  Il est des actes qui justifient toujours la facturation d’un GHS, ce sont ceux qui sont réalisés sous anesthésie générale ou locorégionale ; la justification est ici l’anesthésie, quel que soit l’acte.
II.  En l’absence d’anesthésie générale ou locorégionale, il est des prises en charge qui autorisent la facturation d’un GHS.
1) Ce sont celles pour la réalisation d’actes – diagnostiques ou thérapeutiques – qui satisfont aux trois conditions énoncées dans le 10° de l’article 6 de l’arrêté « prestations » :
•    une admission dans une structure d’hospitalisation individualisée mentionnée à l’article D. 6124-301 du code de la santé publique disposant de moyens en locaux, en matériel et en personnel, et notamment des équipements adaptés pour répondre aux risques potentiels des actes réalisés ;
•    un environnement respectant les conditions de fonctionnement relatives à la pratique de l’anesthésie ou la prise en charge par une équipe paramédicale et médicale dont la coordination est assurée par un médecin ;
•    l’utilisation d’un lit ou d’une place pour une durée nécessaire à la réalisation de l’acte ou justifiée par l’état de santé du patient.
2) Ce sont les « prises en charge de type médical » respectant les conditions décrites dans le point II.2.3 de la circulaire n° 376 du 31 août 2006 dite « frontière ».
3) C’est l’administration d’un médicament de la réserve hospitalière (médicaments réservés à l’usage hospitalier voici une circulaire que je vous invite à lire sur le sujet) tel les anesthésiques utilisés à visée antalgique ou la spécialité Botox. Dans un courrier d’avril 2007 de la DHOS aux ARH, il est en effet écrit à leur propos : « dans le respect du statut du médicament, l’admission en hospitalisation de jour doit être la règle ».
4) C’est enfin le bilan de synthèse annuel de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine, dans les conditions fixées par la circulaire DHOS/M2A/DGS/RI2 no 2007-415 du 19 novembre 2007.

III.   Il est des actes qui n’autorisent pas la facturation d’un GHS. Ce sont tous ceux « habituellement réalisés soit en médecine de ville s’agissant du secteur libéral, soit dans le cadre des consultations ou actes externes s’agissant des établissements de santé » (circulaire « frontière » paragraphe II.1).
Un sous-ensemble dont la liste est dans l’annexe 9 de l’arrêté « prestations » est rémunéré au moyen des forfaits SE. Les forfaits SE1 et SE2 sont destinés à des actes nécessitant le recours à un secteur opératoire mais qui ne remplissent pas les trois conditions sus-citées ; le forfait SE3 est destiné à des actes « nécessitant une mise en observation du patient dans un environnement hospitalier » (arrêté « prestations, article 7, IV) ; le forfait SE4 est réservé à la saignée thérapeutique. La notion de secteur opératoire est précisée dans une instruction de la DHOS du 12 avril 2007 accessible sur notre site Internet.
Les autres actes n’autorisant pas la facturation d’un GHS sont facturés de façon habituelle s’agissant d’actes externes : cotation NGAP ou code CCAM. Une partie d’entre eux est citée, à titre d’exemple, dans le point II.3 de la circulaire « frontière ».

Voilà pour les présentations

A partir de là tout reste à faire pour le néo-DIM : répondre aux diverses questions fusant ici et là de la part des cliniciens qui n’ont pas nécessairement envie de se poser la question du bien fondé de telle ou telle prise en charge

La bibliographie :

Si vous avez d’autres documents à partager sur le sujet merci de me les adresser (contact)

Une fois ces documents digérés , il ne vous reste qu’à constater l’existant sur site et tenter de définir ce qui est possible ou non en alternative à l’hospitalisation complète. Les prestations proposées historiquement depuis la création des Hôpitaux de jour risquent d’y rester. Dans ces conditions , il appartient au service d’admettre le patient dans une prise en charge virtuellement externe ( UM avec facture de prestations externes) quitte à ce que la prestation reste réalisée par du personnel d’hospitalisation partielle.Moralité ces prestations coutent chères pour des recettes externes peu généreuses ….

Cette situation risque de perdurer tant que les spécialités médicales de l’hôpital ne parviendront pas à proposer une véritable prise en charge pluridisciplinaires qui devrait in fine rendre un grand service au patient qui voit dans la même journée le neurologue et le cardiologue , le kiné et l’ergo . Je préconise même que les prises de sang et l’imagerie soit réalisé en amont de cet hôpital de jour ( donc en externe) pour que le médecin coordinateur de la prise en charge du patient puisse poser ses conclusions en fin de journée et non à l’occasion d’un xième déplacement du patient ( fatigue et frais)  en rendez vous de consultation qui devrait alors être gratuite …. ( et non plus ou moins privée)

Certaines activités actuellement réalisées en hôpital de jour relèvent d’une telle prise en charge :(SGDG)

  • les chimiothérapies,les transfusions,les dialyses en séances
  • les ponctions sternales et les biopsies ostéomédulaires sous MEOPA,
  • les tests d’allergologie
  • les bilans gériatriques ( pluriprofessionnels)
  • les ponctions sous scanner
  • les perfusions de solumédrol de plus de 1g ?
  • les ponctions d’ascite avec transfusion d’albumine
  • l’usage de médicament de la réserve hospitalière : Il s’agit de médicaments dont la prescription est réservée aux médecins hospitaliers. En revanche, s’agissant de leur dispensation, leur rétrocession par les pharmacies hospitalières est désormais impossible. Ils ne sont donc pas disponibles pour les patients ambulatoires

D’autres actes réalisés lors d’un bilan simple doivent être facturés avec la NGAP ou la NABM en externe et ne peuvent pas donner lieu à un GHS :
–    les bilans simples (pré opératoire , médecine, gynécologie-obstétrique )
–    les bilans de lithiase
–    les tests endocriniens,
–    les pansements simples de pieds diabétiques
–    les ponctions d’ascite sans albumine
–    les biopsies ou cystoscopies d’urologie

…à enrichir au grès de vos interventions

C’est tout pour ce soir

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