TAA SSR 2009 1


Réunion Nancy du 10/10/08 – Rencontres de l’ATIH et de la DHOS dans le cadre de la mise en place des décrets SSR ( la circulaire n’a pas été détaillée , vous la retrouverez ici) et de la TAA-SSR

Thèmes abordés par l’ATIH :
– l’Indice de Valorisation de l’Activité SSR : contenu et principes
– la nouvelle Etude Nationale de Coûts commune SSR : modalités et calendrier de mise en oeuvre
– Le recueil PMSI-SSR : évolutions applicables dès 2009

Le diaporama des Dr Ducret ( Nancy) / Chodorge (Dijon le même jour) et Métral est disponible sur le site de l’ATIH mais bien sur aussi ci dessous :

Les points essentiels à retenir

La période 2009 -20012 est une période transitoire avant la mise en place effective de la TAA SSR en 2012.

Cette période coïncide avec la montée en charge progressive des autorisations de SSR qui devront être déposées au plus tard auprès de votre ARH ( ou ARS d’ici là) le 22/10/2010 .A compter du dépot de votre demande d’autorisation , l’établissement aura 2 ans pour se mettre en conformité ( selon les dispositions décrites dans la circulaire mentionnée plus haut)Ensuite suivront les visites de conformité « habituelles ».

Dès 2009 , disparition des GHJ , mise en place d’un IVA SSR indice de valorisation de l’activité ( ça vous rappellera l’ISA des années 90-2000 du MCO ) et appels à candidature ( prochain ) pour mise en place d’une nouvelle échelle nationale des couts en SSR – la précédente datait de 2000-2001 , avec si possible des établissements publics et privés : 40 minimum . A ce propos les règles comptables pour participer à l’ENCc SSR seront très prochainement en ligne sur le site de l’ATIH ( « à la signature ») pour nous permettre de décider si oui ou non on peut participer à l’ENC SSR .

Dès 2009 disparition des CMC « attente de placement » et « gériatrie aigue » .

Les diagnostics sont groupés cette fois en Groupes de morbidités Dominantes ( GMD autant s’y mettre de suite) au sein des CMC restantes

Au total 70GMD : 42 adultes , 27 enfants et 1 erreur ( des fois qu’il y en ait…lol)

Des listes super importantes de « CMA » seront disponibles dans le futur manuel des GMD ( prochainement en ligne aussi) : limite de 99 actes ou DAS cette fois ( on passe ainsi de 20 à 99)

Prise en compte de toutes les activités du Cdarr ( bilan, collectif et balnéo comprise) , disparition du temps à saisir , standardisation des séances : « une activité CdARR aura des points IVA si le RHS contient au moins l’équivalent d’une séance d’environ 30mn pour l’activité concernée et non pas le code acte.  On peux avoir plusieurs actes (même code ou codes distincts) de la même activité qui vont se cumuler et atteindre le minimum attendu.

Les actes seront à saisir à l’aide du Cdarr applicable dès 2009 ( qui sera remasteurisé un peu ) mais cette fois sans contrainte d’intervenant ( les IDE pourront faire marcher les patients …mais peut être devront elles être formées …?)

La dépendance cognitive devrait récupérer les définitions du guide de production du PMSI Psy : plus précises

Suppression du fauteuil roulant mais maintien de la date d’intervention chirurgicale ( même si à ce jour elle n’a rien prouvé en termes d’explication des couts journaliers , elle pourrait peut etre servir d’ici 2012…dixit)

Attention à la bonne gestion des mouvements , le futur payant à la journée celles ci doivent être très bien gérées !!! Avis aux décentralisateurs forcenés de la saisie des mouvements sur le personnel soignant…

Les envois restent trimestriels et cumulatifs ! Si par exemple le recueil des actes est techniquement impossible au premier janvier , il a été dit que le rattrapage de saisie serait de mise dès que la technique le permettra. Il suffit d’informer votre ARH des problèmes techniques qui vous imposent le retard …attention ce qui n’est pas envoyé n’existe pas.

Le format du RHS non groupé (M05) + la signature de la FG SSR a été livré à votre éditeur le 15/07/08 http://www.atih.sante.fr/index.php?id=000290001AFF,
Le format du RHS groupé (M15) est disponible depuis le 17/10/08 sur ce lien du site de l’ATIH et il restera la FG+ Pdg pour mi novembre.

Le nouveau guide de production du PMSI SSR devrait être mis en ligne très vite avec l’algorithme de groupage ( novembre 2008)

Pour mémoire , il n’existe à ce jour aucun modèle unique étranger de PMSI sachant traiter tous les champs d’activité du SSR .

Les différentes variables du  » RHS » sont donc additives : on produit des points IVA par RHS et non pas par GMD, le GMD est une composante du nombre total de points IVA

Ces IVA sont à rapprocher de votre dotation d’établissement …et à comparer aux autres sites SSR de votre région…. le scoop , toutes les ARH ont réalisées ce rapprochement pour valider le modèle à leur niveau…il semble assez cohérent pour au moins 95% de la masse financière du SSR.

Donc recueil en continu dès 2009 avec la qualité réglementaire ( aucune intervention de l’assurance maladie absente de la table ronde sur d’éventuels contrôles externes) + probablement recueil des molécules onéreuses dès 2009 dans un fichier type Fichcomp

Dès 2012 mise en place d’une nouvelle classification ( peut être un modèle multivarié additif ) afin de maximiser l’explication des couts (journaliers, séjour, séquence ) – l’actuelle classification ( modèle hiérarchique des GHJ) ne les explique qu’à auteur de 30% – l’IVA les explique déjà à hauteur de 45% … assez proche du MCO.

L’ATIH a mis en ligne le 17/10/08 la liste des nomenclatures utilisables à compter du recueil et du traitement de l’activité SSR 2009 (cf formats RHS M05 et M15) :

– Type d’autorisation de l’unité médicale

– Code, libellé et activité des actes du catalogue des activités de rééducation-réadaptation (CdARR version 2009)

– Type d’intervenant relatif au catalogue des activités de rééducation-réadaptation (CdARR version 2009)

– Numérotation et libellé des catégories majeures cliniques (CMC) et des groupes de morbidités dominantes (GMD)

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Bon courage à tous – GM

Je remercie vivement le Dr Ducret qui prend sa mission à coeur dans ce domaine si longtemps mis de coté ! Merci à elle aussi pour ces remarques sur mes écrits .

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Commentaire sur “TAA SSR 2009

  • tabb

    Il faudrait actualiser le fichier CMC-GMD avec les lettres A et E dans le code des GMD