SSR : quelles organisations en 2008 ?


Le CNOSS du 6 septembre 2007 a voté les 2 projets de décrets réorganisant le droit des autorisations en soins de suite et de réadaptation. Un croquis mis en ligne par la FHF permet d’avoir une vision d’ensemble de la réorganisation de ce secteur d’activité : Schéma des autorisations de SSR

On retrouve intégré dans ces textes les spécialisations de soins de suite et de réadaptation à savoir :

– SSR spécialisés en conduites addictives,

– SSR spécialisés pour les brûlés,

– SSR spécialisés en onco-hématologie

– SSR spécialisés dans les affections digestives, nutritionnelles et métaboliques.

Un établissement de santé pourra être autorisé sur une ou plusieurs de ces modalités, en fonction du SROS et de ses objectifs quantifiés d’une part, et de son plateau technique et humain d’autre part.

Le schéma d’implémentation reste classique, à savoir :

– révision des SROS 3 par un avenant SSR dans un délai de 18 mois après parution, avec une attention particulière à avoir sur les objectifs quantifiés de niveau 1 (les sites) et de niveau 3 (les volumes d’activité),

– demande d’autorisation selon les nouvelles modalités dans les 6 mois après la publication de l’avenant SSR du SROS,

– mise en conformité avec la nouvelle autorisation dans les deux ans.

L’Alsace et L’ile de France ont travaillé très vite le sujet ; les DIM sollicités m’ont transmis les documents de travail joint

Modèle de dossier SSR type de renouvellement d’autorisation

– fiche de recensement des autorisations de SSR à l’échelle d’une région Enquete SSR

Maquette de recueil d’activité à tester dans un site de SSR

Il est probable que ces travaux seront très utile aux etablissements de court séjour qui souhaiterait reconvertir une partie de leurs lits en SSR … effet TAA et circulaire frontière oblige…tiens la circualire frontière , faudra que je vous en parle aussi bientot

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