Merci au Docteur Roland Dj. pour cette contribution FORT UTILE de la FG11 . mise à disposition par l’ATIH sous certaines réserves …. On y trouve des informations sur le calcul du tarif des séjours, de suppléments dont ceux de soins continus …une nouveauté 2009 …très peu attendus
On peut supposer que ces informations seront publiés telle que dans le prochain arrêté des prestations ( attendu pour fin février ou mi avril )
Pour qu’un séjour réalisé dans une unité autorisée de surveillance continue puisse toucher le « supplément journalier » ( nouveau tarif publié prochainement ) , le séjour doit répondre aux conditions suivantes :
Un supplément dénommé « surveillance continue » (SRC) pour chaque journée où le patient est pris en charge dans une unité de surveillance continue reconnue par contrat conclu entre l’établissement et l’agence régionale de l’hospitalisation et répondant aux conditions techniques de fonctionnement définies aux articles D.6124-117 et D.6124-118 du code de la santé publique et que l’une des conditions suivantes est remplie :
- le patient a été directement transféré depuis une unité de réanimation autorisée et sa prise en charge dans cette unité a donné lieu à facturation du supplément mentionné au a) ;
- le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d’une valeur supérieure ou égale à 7, après déduction des points générés par le critère de l’âge et le diagnostic principal établi correspond à un des diagnostics, associé le cas échéant à un acte, fixé par la liste 1 figurant en annexe 8 ;
- le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d’une valeur supérieure ou égale à 15, après déduction des points générés par le critère de l’âge ;
- un acte de la liste 2 établie en annexe 8 a été effectué.
Youpi encore des listes fermées sur lesquelles les cliniciens vont nous questionner , ce qui avec les nouvelles listes de 5000 CMA va bien nous remuer les neurones ! Parfois je me demande pourquoi le DIM s’occupe de mettre en oeuvre ces usines à gaz d’euros … mais vite j’oublie…. la tête dans le guidon
Merci à F Chomon pour sa contribution relative aux listes d’actes et de diagnostics attendus pour qualifier les séjours en SC
A mettre en parallèle avec les listes qui seront produites dans l’arrêté prestations fin février 2009
Les 24 pages de listes fermées sont décrites dans le document « maison RD » joint Conditions pour valorisation du forfait SC PDF
Questions posées à la lecture de ces règles
- Est-ce que les diagnostics marqueurs doivent forcément être le DP ou bien doivent-ils se retrouver en DAS ?
- Est-ce que les actes marqueurs doivent forcément être dans le RUM de SC ou bien être présent dans le RSS, éventuellement sur un autre RUM ?
Apparemment, ce serait le DP du RUM dont il est question lorsqu’il s’agit d’une concordance diagnostics/actes (d’ailleurs c’est parfois concordance diagnostic/acte(s)) mais le diaporama de max bensadon disponible sur ce site semble bien nous rendre la tache plus ardue quand aux critères d’age …
N’étant pas en France lorsque le message Ouzbek a circulé je ne peux vous mettre à disposition le document de la fonction groupage V11 officiellement non distribué et je m’en excuse
Néanmoins vous pourrez retrouvez sur le site de l’ATIH
- D’une part la liste des complications ou morbidités associées (CMA) avec leur niveau de sévérité : CMA v11 Février 2009
- D’autre part la liste des GHM avec cette fois les libellés complet : GHM v11 libellés fevrier 2009;
Pour mémoire le sixième caractère du numéro d’un GHM est :
- 1-4 pour les 4 niveaux de sévérité ; A, B, C ou D pour les CMD 14, 15 et 25 ;
- Z pour une racine non éligible aux 4 niveaux ;
- J pour un GHM d’activité ambulatoire ;
- T pour un GHM de très courte durée ;
- E pour un GHM destiné aux RSA de patients décédés.